Déposée le 25 octobre 1990 par V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société danoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société danoise), domicilié(e) Tobaksvejen 10, 2860 SOBORG DANEMARK - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.
La marque VELFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657014.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société danoise) - Tobaksvejen 10, 2860 SOBORG DANEMARK - Danemark
CABINET LEPEUDRY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 5 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266322 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234308 - Publication au BOPI 1997-03-17
Fenêtres, y compris lucarnes et fenêtres à tabatière, fenêtres réversibles, fenêtres suspendues par les côtés fenêtres suspendues par le haut, fenêtres extérieures, portes, huisseries, châssis de porte;pièces de construction prêtes à monter sous forme de fenêtres, portes et portails (non métalliques); garnitures, pièces et accessoires, à savoir ferrures de construction, charnières, vis, poignées de porte et de fenêtre, soupapes de dégagement d'air (non compris dans d'autres classes et non entièrement ni principalement en métal) pour tous les articles susmentionnés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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